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Nuisances sonores Montpellier

Nuisances Sonores

Connaissez-vous vos droits? Droit à la tranquilité? Qu’est ce que ça veut dire pour vous ici dans notre ‘hameau’? « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme… » Article R1336-5 Code de la santé public. Dormir à l’heure […]